Déposée le 1 août 2002 par la Société Anonyme (SA) GEOSERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CFM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEOSERVICES domicilié(e) 7 rue Newton, , Z.I. du Coudray,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 578 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CFM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOSERVICES, société anonyme - 7 rue Newton, , Z.I. du Coudray,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France - SIREN 317578029
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 7 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°396261 - Publication au BOPI 2004-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Appareils et instruments pour la conduite, la transformation ou la commande de courant électrique, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de surveillance, de vérification, de supervision et d'enseignement notamment destinés à l'industrie pétrolière et du gaz. Appareils et dispositifs de mesure, de contrôle et de régulation, équipements et appareils automatiques, instruments et appareils d'enregistrement utilisés dans des opérations de prospection et de forage pour des substances minérales souterraines ou non et/ou destinés au contrôle et surveillance d'opérations de forage pour des substances du sous-sol. Débitmètre pour la mesure de résidus solides contenus dans un liquide en circulation. Débitmètre pour la mesure de résidus de déblais de forage permettant de surveiller de manière continue le volume et le débit des déblais qui ressortent d'un puits de forage. Systèmes de mesure permettant la surveillance en surface en temps réel de paramètres de fond incluant la pression, le flux, la température et la teneur en eau. Capteurs, enregistreurs, lecteurs, ordinateurs, moniteurs, détecteurs, compteurs ; parties et composants en relation avec les instruments, appareils et matériels ci-dessus. Services de consultation professionnelle sans relation avec le commerce mais dans le domaine du forage. Services d'ingénierie pétrolière ou de forage ; analyses, test, contrôle et expérimentation de matériels pétroliers ou de forage. Recherche en prospection et analyse de toutes substances du sol et du sous-sol, notamment de pétrole, de roches, de minéraux, de gaz et d'huile naturels. Essais de matériel, recherches et analyses de laboratoires relatifs aux ressources naturelles. Services de mesure, d'expertise, et travaux d'ingénieurs, et notamment services consistant à fournir un document réunissant sur un même support papier ou sur tout support informatique, en fonction de la profondeur d'un forage, des diagraphies et courbes de valeurs de paramètres de forage géologiques obtenus par des mesures de surface. Exécution de mesures dans des puits pétroliers ou autres. Service de programmation de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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